Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.C.A.3V.Q. 194 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 126
Versions de la disposition

Texte intégral
126.(Abrogé : 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.).
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 126; 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.
126.La tarification pour le cours de natation d’un niveau junior 1, 2, 3 ou 4 du programme de la Croix‑Rouge, pour les piscines extérieures est la suivante :
1°le tarif est de 36 $ pour un résident;
2°le tarif est de 58 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 126.
126.La tarification pour le cours de natation d’un niveau junior 1, 2, 3 ou 4 du programme de la Croix‑Rouge, pour les piscines extérieures est la suivante :
1°le tarif est de 36 $ pour un résident;
2°le tarif est de 58 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 126.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.